Conditions générales d’utilisation de l’ensemble des sites du groupe Eeple SAS et de ses services associés

Voici la charte afin d'utiliser au mieux les sites du meltygroup

1/ But des sites de la galaxie meltygroup

Pour toutes celles et tous ceux qui veulent discuter, parler et découvrir des jeunes francophones de leur age, melty.fr est un site de discussion et d'échanges de la jeunesse francophone.

De plus, comme les ados sont souvent fauchés :) toutes les fonctions de base de melty.fr sont gratuites.

2/ Conditions d'utilisation - Obligations des membres

Chaque membre doit :

  • Respecter la vie privée des autres connectés et la confidentialité des correspondances échangées.
  • Ne pas proposer, solliciter ou promouvoir de biens ou de services payants ou de contreparties financières.
  • Ne pas porter atteinte à l'ordre public ou enfreindre volontairement la loi.
  • Ne pas mettre son email, adresse de messagerie instantannée (msn, yahoo, gtalk ...) sur mon profil ou message perso.
  • S'abstenir vis-à-vis des connectés de toute proposition ou initiative contraire à leur volonté exprimée.
  • Ne pas détourner les utilisateurs de ce site vers un autre site, ou un service concurrent.
  • Ne pas chercher à porter atteinte aux systèmes du présent service.
  • Ne pas tenir de propos contraires a l'éthique (Pedophilie, homophobie, racisme, insultes ...).
  • Ecrire dans en langue française avec une orthographe acceptable.
  • Ne pas poster des messages a outrance sur nos forums sans que ces messages apportent un réel intérêt a la présente discussion.

3/ Exclusion éventuelle d'une membre :

Tout membre ne respectant pas les conditions d'accès pourra être exclu du service sans préavis.

De plus, nous nous réservons également le droit d'agir en justice contre un membre qui aurait effectué des infractions aux lois en vigueur sur notre service.

4/ Responsabilité particulière sur la publication de contenus (photos, vidéos, musique, commentaires…) sur les sites

Quand un membre poste un message sur nos sites qu'il s'agisse de vidéos, de photos, de musiques ou de commentaires, de son pseudo ou de son avatar (l’image présente sur le profil), celui-ci est tenu au respect des dispositions légales et réglementaires en vigueur portant sur la diffusion des contenus.

Il lui appartient en conséquence de s'assurer que le stockage et la diffusion de ces contenus via le ou les sites hôtes ne constituent pas une violation des droits de propriété intellectuelle de tiers (notamment clips, émissions de télévision, courts, moyens et /ou longs métrages, animés ou non, publicités, qui n'ont pas été réalisés personnellement ou pour lesquels le membre ne dispose pas des autorisations nécessaires des tiers titulaires de droits sur ceux-ci), une atteinte aux personnes (notamment diffamation, insultes, injures, etc.) et au respect de la vie privée, une atteinte à l'ordre public et aux bonnes mœurs (notamment, apologie des crimes contre l'humanité, incitation à la haine raciale, pornographie enfantine, etc.). A défaut, le contenu sera retiré dans les conditions visées au paragraphe 4 et/ou le compte désactivé sans formalité préalable.

En outre, le membre encourt, à titre personnel, les sanctions pénales spécifiques au contenu litigieux (peines d'emprisonnement et amende), outre la condamnation éventuelle au paiement de dommages et intérêts. Compte tenu du caractère communautaire des sites et par respect pour les sensibilités de chacun, il appartient à l'utilisateur de conserver une certaine éthique quant aux vidéos et/ou commentaires mis en ligne et, notamment, de s'abstenir de diffuser tout contenu à caractère violent ou pornographique. A toutes fins utiles, à chaque player est automatiquement associé un lien signaler cette vidéo permettant aux autres utilisateurs de rapporter tout abus.

5/ Les modérateurs/Admins

Ceux-ci disposent du droit de supprimer des messages qui ne respectent pas la charte sur nos forums. Ils s'engagent à respecter la confidentialité des données auxquels ils ont accès.

Un membre exclu par un administrateur ou modérateur ne peut prétendre à l'annulation de cette exclusion par un autre administrateur ou modérateur.

Les modérateurs sont choisis par les administrateurs parmi les membres volontaires, présents, actifs contribuant à des remarques pertinentes sur nos forums et tchat.

Cependant, meltygroup se réserve le droit de refuser un nouveau modérateur ou bien d'en exclure un sans en préciser la raison.